Informations générales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

La Société Patricia Gulyas

Inscrite au RCS des Hauts de France sous le numéro 797 665 825

Dont les locaux sont situés 41 rue d'Outreau, 62480 Le Portel

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Directeur de publication : Patricia Gulyas en qualité de gérant de la société Patricia  Gulyas,

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Droits de propriété

 

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Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou une partie du site sans l'autorisation écrite au préalable de Patricia Gulyas. Ceci constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Patricia Gulyas est producteur.

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Hyperliens

Un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site peut être mis en place sur un site tiers, à la condition d'avoir obtenu au préalable l'autorisation expresse de Patricia Gulyas. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.

En revanche, est formellement interdit tout lien hypertexte renvoyant au site https://arpadcreation.wixsite.com/animationformation et utilisant la technique du lien profond ("deep linking ou framing"), c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre

Dans tous les cas, tout lien, même expressément autorisé, devra être retiré sur simple demande de Patricia Gulyas.

Patricia Gulyas ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet.

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